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2016  

Plainte de harcèlement sexuel déposée par une étudiante

Conclusion de l'enquête

13 juillet 2016
L’École de technologie supérieure (ÉTS) a reçu les conclusions de l’enquête qu’elle a confiée à l’externe à une ressource experte en matière de harcèlement et membre du Barreau. Cette enquête faisait suite à une plainte découlant d’un incident que déplore l’ÉTS survenu lors d’une activité de la rentrée 2015, organisée par l’Association des étudiants et des étudiantes de l’ÉTS (AÉÉTS).

Le rapport conclut que les gestes reprochés par une étudiante à l’égard d’autres étudiants correspondent aux critères de harcèlement sexuel. Sur ce point, l’enquêteuse recommande que des excuses soient présentées à l’étudiante. Cette recommandation a été proposée à l’étudiante. Plus généralement, un rapport formulant des recommandations adressées à l’ÉTS sera produit et rendu disponible prochainement.

L’ÉTS prend des mesures additionnelles de prévention et de sensibilisation
L’ÉTS, déjà impliquée activement dans la campagne de sensibilisation Sans oui, c’est non!, a par ailleurs posé plusieurs gestes pour rappeler à toute la communauté de l’École l’importance que tous contribuent au maintien d’un environnement d’études, d’enseignement, de recherche et de travail exempt de toute forme de harcèlement. La direction générale lance un message clair à la communauté de l’École : tolérance zéro à l’égard des comportements non désirés.  L’École réprouve tout autant les pressions qui seraient exercées pour limiter l’expression des plaintes.

Par ailleurs, la direction a formé un Groupe de travail ad hoc sur la prévention et la sensibilisation au harcèlement auquel les associations syndicales et l’AÉÉTS ont accepté de participer. Une première rencontre a eu lieu en juin et les recommandations quant aux actions à mettre de l’avant seront déposées au cours de l’automne. 

Ce Groupe de travail ad hoc s’inspirera notamment des recommandations du Bureau de coopération interuniversitaire (BCI) sur les politiques et les procédures pour prévenir et lutter contre le harcèlement sexuel et la violence sexuelle en milieu universitaire. Le BCI a entrepris ces travaux au début de l’année 2015 et son rapport doit être déposé incessamment.

Mentionnons que l’ÉTS a aussi entrepris la révision de sa politique actuelle et de ses procédures à l’égard du harcèlement afin qu’elles tiennent compte des meilleures pratiques en cours et qu’elles incluent le phénomène du cyber harcèlement.

Pour information
Antoine Landry
Directeur des communications
École de technologie supérieure
514 396-8649

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