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Travaux et produits visés


Tous les travaux de recherche comportant l'utilisation de matériel à risques biologiques nécessitant un confinement sont visés, notamment :

  • les manipulations de tissus humains ou de tissus d'animaux, incluant les liquides biologiques, les cellules et les cultures cellulaires (la Politique sur l’éthique de la recherche pourrait s’appliquer);

  • la manipulation de molécules d'ADN produites par recombinaison;

  • l’importation et la manipulation d'organismes (bactéries, mycètes, virus, parasites, etc.), de leurs toxines ou de toute matière contenant ces organismes (ex : cultures cellulaires, tissus, spécimens de diagnostic);

  • la manipulation de prions;

  • l’importation, la fabrication et la manipulation de substances nouvelles (substances biotechnologiques animées);
      une substance est dite nouvelle si elle n'est pas inscrite sur la Liste intérieure des substances (LIS) d’Environnement Canada. Déterminer si une substance est nouvelle au sens de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement.

  • la manipulation de tout autre produit pour lequel il a été démontré, ou il y a des motifs de croire, qu'il provoque la maladie chez l'humain ou l'animal ou qu'il peut nuire à l'environnement.

Liste des organismes inclus sur la LIS