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Procédures administratives


Procédures administratives, révisées à compter de 2010

1 Les achats et louage de biens et services - Remplacée par procédure d'acquisition (pdf)
Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010, actualisée le 22 avril 2010 (texte) ainsi qu'en juillet 2010 (annexes IX et X) et modifiée par les résolutions CA-280-2838 du 20 mai 2010 (concordance) et CA-290-2965 du 31 mai 2011 et CA-298-3072 (annexe IV) du 7 juin 2012.
   
2 Carte d'achat (pdf)
Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-283 du 25 février 2010.
   
3 Disposition de biens (pdf)
Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-280-2843 du 20 mai 2010.
   
4

Frais de voyage et de représentation (pdf)
Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010 et modifiée par CA-280-2838 du 20 mai 2010 (concordance),CD-633e (concordance) du 8 septembre 2010.

Barèmes des frais de voyage et de séjour (au Québec) (intranet)
Barèmes des frais de voyage et de séjour (à l'extérieur du Québec) (intranet)

   
5 Administration des projets de recherche subventionnés (pdf)
Procédure adoptée par le Conseil d’administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010 et modifiée par CA-288-2957 du 21 avril 2011  et par CA-323-3382 du 26 février 2015.
   
6 Administration des contrats de recherche, de consultation et des essais industriels (pdf)
Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010 et modifiée par CA-288-2957 du 21 avril 2011 (concordance).
   
7 Contrat procurant des revenus (pdf)
Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010.
   

Anciennes procédures administratives, en vigueur

8 Impression des notes de cours (pdf)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée par la résolution  CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
   
9 Réquisition de papeterie en magasin (pdf)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
   
10 Prêt d'équipement audiovisuel (pdf)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
   
11 Évaluation de la contribution individuelle du personnel cadre et de gérance (pdf)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
   
12 Évaluation du rendement du personnel à statut régulier, particulier et personnel administratif (pdf)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
   
13 Demande de personnel de soutien (pdf)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
   
14 Recrutement et embauche de personnel de soutien (pdf)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16   mai 2002 et  modifiée par les résolutions : CA -243-2286 (concordance) du 25   novembre 2004 et CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
   
15 Prêt d'équipement (pdf)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
   
16 Attribution de lignes et de postes téléphoniques (pdf)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée par les résolutions : CA-243-2286 (concordance) du 25 novembre 2004 et CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
   
17 Réservation et location de locaux et d'espaces (pdf) (Annexe 1 Tarifs, en révision)
Procédure adoptée par la 585e réunion du Comité de direction du 23 avril 2007, en vertu de la résolution CA-248-2346.
   
18 Demande de réaménagement (pdf)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
   
19 Affichage (pdf)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
   
20 Stationnement intérieur (en révision)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
   
21 Permis de soudage et de découpage (pdf)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
   
  Dépôt au Service des finances (ancienne procédure no 6) (pdf)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée suite à la résolution EX-259-577 du 27 février 2003.
   
  Réquisition de photocopies (ancienne procédure no 7) (pdf)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.